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Environnement

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des aides européennes vous concernant dans le cadre du :
> FEDER
> FSE
> FEP
> FEADER
> FEDER Coopération

> FEDER

Axe Objectif Mesure Intitulé fiche mesure Service instructeur Date agrément initial Date dernière version
Axe 3 : La compétitivité du territoire : organiser le territoire sur de nouveaux paramètres de performance
  Préserver l’environnement et les ressources dans le cadre d’un développement durable, en valorisant ses atouts, notamment sur le plan touristique
    3-21 Protection et valorisation de la biodiversité DEAL
06/12/07
03/06/10
    3-22 Retour au bon état des milieux marins et récifaux, des milieux aquatiques continentaux et des eaux souterraines DEAL
08/11/07
 

> FSE
Il n'y a pas d'aide vous concernant dans le cadre du FSE.

> FEP
Il n'y a pas d'aide vous concernant dans le cadre du FEP.

> FEADER

>
Axe Mesure Dispositif Intitulé fiche dispositif Service instructeur Date agrément initial Date dernière version
Axe 1 : Amélioration de la compétitivité des secteurs agricoles et forestiers
  Mesure 111 : Formation professionnelle et actions d'information
    111-13 Mise en place des filières de collecte des chets agricoles Encadrement technique DAAF
10/06/08
05/11/09
    111-33 Valorisation des effluents d'élevage et déchets par l'agriculture DAAF
10/06/08
05/11/09
  Mesure 121 : Modernisation des exploitations agricoles
    121-21 Aides aux bâtiments d'élevage DAAF
07/06/07
15/12/11
    121-22 Investissements en matière de maîtrise des pollutions dues aux effluents d'élevage DAAF
04/10/07
17/12/09
  Mesure 122 : Amélioration de la valeur économique des forêts
    122-1 Valorisation économique des espaces naturels et forestiers DAAF
04/10/07
02/04/09
    122-2 Exploitation forestière DAAF
01/07/10
 
Axe 2 : Amélioration de l'environnement et de l'espace rural
  Mesure 214 : Paiement agro environnementaux
    214-1 Valorisation des engagements agri environnementaux DAAF
03/04/08
05/04/12
  Mesure 226 : Reconstitution du potentiel forestier et adoption de mesures de prévention
    226-1 Défense des Forêts Contre l'Incendie DAAF
10/06/08
07/02/13
  Mesure 227 : Investissements non productifs
    227-1 Préservation des espaces naturels et forestiers DAAF
04/10/07
02/04/09

> FEDER Coopération

Axe Mesure Intitulé fiche mesure Service instructeur Date agrément initial Date dernière version
Axe 1 : DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ENVIRONNEMENT
  1-02 Valorisation et préservation de l'environnement et des ressources naturelles REGION (DEAT)
04/12/08
 
  1-04 Coopération en matière de lutte antivectorielle DEPT (DSP)
02/04/09
 
  1-09 Consolidation d'un réseau de protection des végétaux dans l'O.I DEA (CR)
05/08/10
 
Axe 2 : INTÉGRATION ÉCONOMIQUE RÉGIONALE
  2-03 Coopération maritime - volet surveillance et sécurité des activités en O.I. Accompagnement de la stratégie régionale dans le domaine des pêches maritimes DM SOI
17/12/09
 
  2-05 Valorisation des potentialités aquacoles et halieutiques dans la zone océan Indien DM SOI
05/08/10
 



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